Notification

Décisions intersessions du SC et mise à jour des discussions concernant les dates du SC59 et de la COP14

Date: 08.06.2021

À l’adresse des : Chefs des Autorités administratives et Correspondants nationaux

Suite aux communications précédentes sur les décisions prises par le Comité permanent, envoyées à toutes les Parties, le Secrétariat a le plaisir de communiquer aux Parties contractantes un résumé des décisions prises par le Comité permanent dans la période intersessions, de mars à mai 2021 (ci‑joint).

Comme indiqué le 20 mai, la 59e Réunion du Comité permanent n’aura pas lieu physiquement à Gland, Suisse. Le Comité permanent a décidé que sa 59e Réunion se déroulerait en ligne, du 22 au 25 juin (voir les détails ci‑dessous).

Le Comité permanent a identifié des points de l’ordre du jour sensibles au temps qui doivent être traités durant les séances en ligne de la 59e Réunion du Comité permanent, comme suit :

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Points convenus durant les consultations du Comité permanent :

  1. Questions budgétaires (point 8 de l’ordre du jour),
  2. Plan de travail du Secrétariat (point 18 de l’ordre du jour), 
  3. Thèmes de la Journée mondiale des zones humides (point 17.3 de l’ordre du jour),
  4. Rapports des sous-groupes et groupes de travail du Comité permanent

Points sur lesquels il n’y a pas encore de consensus – autres solutions entre crochets :

  1. [Projets de résolutions soumis par les Parties contractantes] [Procédure et présentation pour les Parties contractantes en vue de présenter des projets de résolutions, car le contenu du projet de résolution est à discuter en présentiel] (point 24 de l’ordre du jour),
  2. [Examen du Règlement intérieur] [Procédure et présentation pour les Parties contractantes en vue d’examiner le Règlement intérieur, car les modifications au Règlement intérieur sont à discuter en présentiel] (point 12 de l’ordre du jour),
  3. [Examen de toutes les résolutions et décisions précédentes] (point 13 de l’ordre du jour)

Réouverture d’une décision prise dans la période intersessions

Une Partie souhaiterait rouvrir la Décision 10 du 29 mars 2021, prise par le Comité permanent dans la période intersessions, sur la procédure de préparation et d’examen des projets de résolutions présentés dans le document SC58 Doc.20.4 Rev.5 et a suggéré d’ajouter cette question à l’ordre du jour. Ce point de l’ordre du jour serait présenté pour examen par les membres du Comité permanent au moment de l’adoption de l’ordre du jour, à la première séance plénière de la 59e Réunion du Comité permanent. Conformément à l’article 37, lorsqu’une proposition a été adoptée ou rejetée, elle ne peut être examinée à nouveau à la même réunion sauf décision contraire de la Conférence des Parties, prise à la majorité des deux tiers des Parties contractantes présentes et votantes.  

Veuillez noter que l’ordre du jour sera adopté par le Comité permanent à sa première séance plénière, sous le point 2 de l’ordre du jour. L’ordre du jour provisoire figure sur le site web de la Convention, à l’adresse:

https://www.ramsar.org/fr/evenement/59e-reunion-du-comite-permanent   

Un ordre du jour et un Programme de travail provisoires mis à jour seront bientôt disponibles sur le site web de la Convention.   

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Séances plénières du Comité permanent

Quatre séances plénières en ligne de la 59e Réunion du Comité permanent, d’une durée de trois heures chacune, auront lieu le 22, le 23, le 24 et le 25 juin, de 13:00 à 16:00 CET. L’interprétation simultanée, dans les trois langues officielles de la Convention, sera assurée pour les séances plénières du Comité permanent.

La 59e Réunion du Comité permanent sera précédée, par les réunions des sous‑groupes du Comité et de ses groupes de travail, comme suit:

4 juin :  13:00 - 15:00; Sous-groupe sur la COP14

                14 juin : 13:00 -15:00 ; Groupe de travail sur la gestion

21 juin : 13:00-16:00 ; Sous-groupe sur les finances

Veuillez noter que les réunions des sous-groupes sont aussi ouvertes aux Parties contractantes qui ne sont pas membres du Comité permanent.    

La composition du Comité permanent et celle de ses sous-groupes et groupes de travail sont publiées sur le site web à l’adresse https://www.ramsar.org/about/current-standing-committee-2018-2021-members

Le Secrétariat invite les Parties contractantes qui ne se sont pas encore préinscrites à le faire dès que possible au lien personnalisé suivant, avant le 18 juin 2021 : Lien. Le lien vers la page de préinscription est personnel et lié à votre adresse de courriel, veuillez ne pas le partager.

Lorsque vous aurez rempli le formulaire d’inscription, vous recevrez une confirmation indiquant que votre inscription a été acceptée. Le Secrétariat vous enverra un courriel avec d’autres informations concernant votre présence, en temps voulu.

Ramsar Logo      
Secrétariat de la Convention sur les zones humides
28 rue Mauverney, CH-1196 Gland, Suisse
Tel. +41 22 999 0365; fax +41 22 999 0169

Pièces jointes